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folder Urbanisme

Documents

pdf Carte des Sites Patrimoniaux remarquables (SPR) et Zones Monuments Historiques (AC1) - 4 mai 2017 (15 téléchargements)
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone sud de la ville (267 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone nord de la ville (368 téléchargements) Populaires
pdf Règlement écrit du PLU (389 téléchargements) Populaires
pdf Note explicative de synthèse en vue de l’arrêt du projet de P.L.U en séance du conseil municipal du 27 octobre 2016 (392 téléchargements) Populaires
pdf Présentation du projet de P.L.U. au public dans le cadre de la concertation du 21 janvier 2016 (1983 téléchargements) Populaires
pdf Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) version 2015 (1414 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (471 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2046 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1477 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (3445 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Règlement (2641 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (471 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (413 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de délimitation (684 téléchargements) Populaires
pdf Plan Communal de Sauvegarde (1582 téléchargements) Populaires