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folder Urbanisme

Documents

pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (2 téléchargements) Nouveau
pdf Zonage d'assainissement eaux usées - juillet 2017 (2 téléchargements) Nouveau
pdf Rapport définitif du PLU -Ville de Douarnenez - juillet 2017 (1 téléchargement) Nouveau
pdf Carte des Sites Patrimoniaux remarquables (SPR) et Zones Monuments Historiques (AC1) - 4 mai 2017 (127 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone sud de la ville (426 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone nord de la ville (545 téléchargements) Populaires
pdf Règlement écrit du PLU (680 téléchargements) Populaires
pdf Note explicative de synthèse en vue de l’arrêt du projet de P.L.U en séance du conseil municipal du 27 octobre 2016 (537 téléchargements) Populaires
pdf Présentation du projet de P.L.U. au public dans le cadre de la concertation du 21 janvier 2016 (2182 téléchargements) Populaires
pdf Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) version 2015 (1569 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (552 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2188 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1581 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (3683 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Règlement (2811 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (553 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (499 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de délimitation (787 téléchargements) Populaires
pdf Plan Communal de Sauvegarde (1713 téléchargements) Populaires