Dossier Urbanisme

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pdf Nuancier (749 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.82 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°4 (112 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.95 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°3 (87 téléchargements) Télécharger (pdf, 3.52 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°2 (103 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.73 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°1 (107 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.05 MB)
pdf Règlement AVAP - Arrêt 2018 (114 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf AVAP - Rapport de présentation (190 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.04 MB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - Notice d'information (103 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 608 KB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - formulaire de déclaration (93 téléchargements) Télécharger (pdf, 788 KB)
pdf Formulaire de déclaration préalable de travaux (Cerfa 13703-06) (180 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 616 KB)
pdf ZPPAUP - Règlement (735 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (505 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (643 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (865 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (356 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (368 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (1327 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (523 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (504 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (632 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)