Dossier Urbanisme

Documents

pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - Notice d'information (6 téléchargements) Télécharger (pdf, 608 KB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - formulaire de déclaration (6 téléchargements) Télécharger (pdf, 788 KB)
pdf Formulaire de déclaration préalable de travaux (Cerfa 13703-06) (32 téléchargements) Télécharger (pdf, 616 KB)
pdf ZPPAUP - Règlement (427 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (309 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (387 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (566 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (219 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Rapport définitif du PLU (rapport d'enquête publique) (331 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 390 KB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (235 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (551 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (306 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (340 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (458 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)
pdf Zonage d'assainissement eaux usées - juillet 2017 (607 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 114 KB)
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (794 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 28 KB)
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2771 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.51 MB)
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1899 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 373 KB)
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (5051 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.64 MB)
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (774 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.03 MB)