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folder Urbanisme

Documents

pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (14 téléchargements) Nouveau
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (74 téléchargements)
pdf Zonage d'assainissement eaux usées - juillet 2017 (87 téléchargements)
pdf Rapport définitif du PLU -Ville de Douarnenez - juillet 2017 (123 téléchargements) Populaires
pdf Carte des Sites Patrimoniaux remarquables (SPR) et Zones Monuments Historiques (AC1) - 4 mai 2017 (170 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone sud de la ville (515 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone nord de la ville (657 téléchargements) Populaires
pdf Règlement écrit du PLU (807 téléchargements) Populaires
pdf Note explicative de synthèse en vue de l’arrêt du projet de P.L.U en séance du conseil municipal du 27 octobre 2016 (597 téléchargements) Populaires
pdf Présentation du projet de P.L.U. au public dans le cadre de la concertation du 21 janvier 2016 (2300 téléchargements) Populaires
pdf Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) version 2015 (1659 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (598 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2301 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1639 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (3844 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Règlement (2931 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (589 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (560 téléchargements) Populaires
pdf Plan Communal de Sauvegarde (1778 téléchargements) Populaires