Dossier Urbanisme

Documents

pdf ZPPAUP - Règlement (254 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (211 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (268 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (426 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (164 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Rapport définitif du PLU (rapport d'enquête publique) (234 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 390 KB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (160 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (330 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (172 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (253 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (361 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)
pdf Zonage d'assainissement eaux usées - juillet 2017 (445 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 114 KB)
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (722 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 28 KB)
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2631 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.51 MB)
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1815 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 373 KB)
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (4494 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.64 MB)
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (718 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.03 MB)
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (703 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.94 MB)