Dossier Urbanisme

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pdf Nuancier (360 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.82 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°4 (75 téléchargements) Télécharger (pdf, 2.95 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°3 (55 téléchargements) Télécharger (pdf, 3.52 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°2 (67 téléchargements) Télécharger (pdf, 5.73 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°1 (65 téléchargements) Télécharger (pdf, 5.05 MB)
pdf Règlement AVAP - Arrêt 2018 (70 téléchargements) Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf AVAP - Rapport de présentation (113 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.04 MB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - Notice d'information (78 téléchargements) Télécharger (pdf, 608 KB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - formulaire de déclaration (71 téléchargements) Télécharger (pdf, 788 KB)
pdf Formulaire de déclaration préalable de travaux (Cerfa 13703-06) (131 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 616 KB)
pdf ZPPAUP - Règlement (643 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (437 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (575 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (768 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (320 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (324 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (1139 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (453 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (457 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (579 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)