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folder Urbanisme

Documents

pdf Carte des Sites Patrimoniaux remarquables (SPR) et Zones Monuments Historiques (AC1) - 4 mai 2017 (52 téléchargements)
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone sud de la ville (314 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone nord de la ville (431 téléchargements) Populaires
pdf Règlement écrit du PLU (531 téléchargements) Populaires
pdf Note explicative de synthèse en vue de l’arrêt du projet de P.L.U en séance du conseil municipal du 27 octobre 2016 (432 téléchargements) Populaires
pdf Présentation du projet de P.L.U. au public dans le cadre de la concertation du 21 janvier 2016 (2057 téléchargements) Populaires
pdf Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) version 2015 (1473 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (492 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2083 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1505 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (3513 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Règlement (2689 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (493 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (429 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de délimitation (712 téléchargements) Populaires
pdf Plan Communal de Sauvegarde (1618 téléchargements) Populaires