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folder Urbanisme

Documents

pdf Carte des Sites Patrimoniaux remarquables (SPR) et Zones Monuments Historiques (AC1) (114 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone sud de la ville (197 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone nord de la ville (282 téléchargements) Populaires
pdf Règlement écrit du PLU (277 téléchargements) Populaires
pdf Note explicative de synthèse en vue de l’arrêt du projet de P.L.U en séance du conseil municipal du 27 octobre 2016 (236 téléchargements) Populaires
pdf Présentation du projet de P.L.U. au public dans le cadre de la concertation du 21 janvier 2016 (1830 téléchargements) Populaires
pdf Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) version 2015 (1321 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (438 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (1969 téléchargements) Populaires
pdf PLU - Dispositions générales (2011) (1449 téléchargements) Populaires
pdf PLU - Le sommaire de règlement (2011) (629 téléchargements) Populaires
pdf PLU - Secteur 2 (2011) (597 téléchargements) Populaires
pdf PLU - Secteur 1 (2011) (793 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1425 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (3300 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Règlement (2497 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (443 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (391 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de délimitation (633 téléchargements) Populaires
pdf Plan Communal de Sauvegarde (1531 téléchargements) Populaires