Dossier Urbanisme

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pdf ZPPAUP - Règlement (178 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (161 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (214 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (342 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (140 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Rapport définitif du PLU (rapport d'enquête publique) (181 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 390 KB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (135 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (247 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (126 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (205 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (281 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)
pdf Zonage d'assainissement eaux usées - juillet 2017 (360 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 114 KB)
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (699 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 28 KB)
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2556 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.51 MB)
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1779 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 373 KB)
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (4246 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.64 MB)
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (695 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.03 MB)
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (671 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.94 MB)