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folder Urbanisme

Documents

pdf Carte des Sites Patrimoniaux remarquables (SPR) et Zones Monuments Historiques (AC1) (133 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone sud de la ville (228 téléchargements) Populaires
pdf Plan d'élaboration du PLU, zone nord de la ville (318 téléchargements) Populaires
pdf Règlement écrit du PLU (331 téléchargements) Populaires
pdf Note explicative de synthèse en vue de l’arrêt du projet de P.L.U en séance du conseil municipal du 27 octobre 2016 (313 téléchargements) Populaires
pdf Présentation du projet de P.L.U. au public dans le cadre de la concertation du 21 janvier 2016 (1898 téléchargements) Populaires
pdf Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) version 2015 (1379 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (455 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2014 téléchargements) Populaires
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1452 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (3363 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Règlement (2547 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (454 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (402 téléchargements) Populaires
pdf ZPPAUP - Plan de délimitation (655 téléchargements) Populaires
pdf Plan Communal de Sauvegarde (1556 téléchargements) Populaires