Dossier Urbanisme

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pdf ZPPAUP - Règlement (322 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (256 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (330 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (506 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (189 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Rapport définitif du PLU (rapport d'enquête publique) (278 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 390 KB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (185 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (437 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (237 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (287 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (408 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)
pdf Zonage d'assainissement eaux usées - juillet 2017 (542 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 114 KB)
pdf T.L.P.E (Taxe locale sur la publicité extérieure) - Formulaire de déclaration (767 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 28 KB)
pdf ZPPAUP - Rapport de présentation (2711 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.51 MB)
pdf T.L.P.E Taxe locale sur la publicité extérieure - Notice (1873 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 373 KB)
pdf ZPPAUP - Inventaire des éléments les plus remarquables du patrimoine (4848 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.64 MB)
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (747 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.03 MB)
pdf ZPPAUP - Plan de repérage des éléments les plus remarquables du patrimoine (centre ville) (752 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.94 MB)