Dossier Urbanisme

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pdf Nuancier (66 téléchargements) Télécharger (pdf, 2.82 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°4 (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 2.95 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°3 (16 téléchargements) Télécharger (pdf, 3.52 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°2 (16 téléchargements) Télécharger (pdf, 5.73 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°1 (15 téléchargements) Télécharger (pdf, 5.05 MB)
pdf Règlement AVAP - Arrêt 2018 (16 téléchargements) Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf AVAP - Rapport de présentation (22 téléchargements) Télécharger (pdf, 4.04 MB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - Notice d'information (46 téléchargements) Télécharger (pdf, 608 KB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - formulaire de déclaration (45 téléchargements) Télécharger (pdf, 788 KB)
pdf Formulaire de déclaration préalable de travaux (Cerfa 13703-06) (80 téléchargements) Télécharger (pdf, 616 KB)
pdf ZPPAUP - Règlement (536 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (377 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (472 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (673 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (262 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (282 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (720 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (387 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (389 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (527 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)