Les délibérations de 2008

Dossier Les délibérations de 2008

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pdf décembre. Budget principal - Décision modificative.2008

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décembre. Budget principal - Décision modificative.pdf

pdf décembre. Tarifs des spectacles organisés par le service culturel.

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décembre. Tarifs des spectacles organisés par le service culturel.pdf

pdf décembre. Tarifs des droits de place(2009).

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décembre. Tarifs des droits de place(2009).pdf

pdf décembre. Subvention à l'association d'ys original « Bal de noel ».

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décembre. Subvention à l'association d'ys original « Bal de noel ».pdf

pdf décembre. Subvention à l'association Adlib.

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décembre. Subvention à l'association Adlib.pdf

pdf décembre. Signature d'une convention pour le lieu d'accueil « Copain copines ».

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décembre. Signature d'une convention pour le lieu d'accueil « Copain copines ».pdf

pdf décembre. Secteur scolaire - Attributions de subventions.

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décembre. Secteur scolaire - Attributions de subventions.pdf

pdf décembre. Rémunération des agents recenseurs.

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décembre. Rémunération des agents recenseurs.pdf

pdf décembre. Modification du tableau des effectifs du personnel communal(2009.

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décembre. Modification du tableau des effectifs du personnel communal(2009.pdf

pdf décembre. Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques.

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décembre. Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques.pdf

pdf décembre. Déclassements de terrains du domaine public communal suite à enquête publique du 3 mars au

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décembre. Déclassements de terrains du domaine public communal suite à enquête publique du 3 mars au 17 mars 2008 inclus et rétrocessions à des riverains.pdf

pdf décembre. Dissolution de l'association fonciére de remembrement.

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décembre. Dissolution de l'association fonciére de remembrement.pdf

pdf décembre. Convention d'affiliation au dispositif chéque culture

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décembre. Convention d'affiliation au dispositif chéque culture.pdf

pdf décembre. Bilan de la concertation relative à l'enquête publique sur le projet de la rectification d

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décembre. Bilan de la concertation relative à l'enquête publique sur le projet de la rectification d'erreurs materielles.pdf

pdf décembre. Attribution d'une subvention d'équipement à l'office publique Douarnenez habitat.

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décembre. Attribution d'une subvention d'équipement à l'office publique Douarnenez habitat.pdf

pdf décembre. Approbation de la révision simplifiée du plu ayant pour objet de la rectification d'erreur

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décembre. Approbation de la révision simplifiée du plu ayant pour objet de la rectification d'erreurs materielles.pdf

pdf décembre. Approbation de la redevance concernant l’occupation des cabines de plage situées au Ris.

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décembre. Approbation de la redevance concernant l’occupation des cabines de plage situées au Riz.pdf

pdf décembre. Annulation de la procédure de révision simplifée à la réalisation d'un centre de secours e

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décembre. Annulation de la procédure de révision simplifée à la réalisation d'un centre de secours et défense incendie.pdf

pdf décembre. Adhésion à un organisme extérieur.

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décembre. Adhésion à un organisme extérieur.pdf

pdf novembre. Tarifs du port de plaisance.

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novembre. Tarifs du port de plaissance.pdf