Les délibérations de 2009

Dossier Les délibérations de 2009

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pdf décembre. Transfert de personnel communal à la Communauté de communes.

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pdf décembre. Tarifs pour vente d’objets promotionnels de la médiathèque municipale.

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pdf décembre. Tarifs ferme des plomarc'h.

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pdf décembre. Tarifs du port de plaisance.

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pdf décembre. Tarifs des droits de place.

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pdf décembre. Tarifs de location pour mise à disposition de matériel.

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pdf décembre. Subventions aux organismes syndicaux locaux.

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pdf décembre. Subvention exceptionnelle à l'école primaire Laennec.

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décembre. Subvention exeptionnelle à l'école primaire Laennec.pdf

pdf décembre. Subvention du bal des terminales pour Saint Blaise.

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pdf décembre. Subvention d'un projet artistique de l'école primaire Laennec.

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pdf décembre. Règlement local de publicité – Constitution d’un groupe de travail.

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pdf décembre. Relèvement des tarifs des restaurants scolaires.

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pdf décembre. Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

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pdf décembre. Modification des statuts relative au transfert de la voirie d’intérêt.

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décembre. Modification des statuts relative au transfert de la voirie d’intérêt.pdf

pdf décembre. Modification de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager.

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pdf décembre. Mise en oeuvre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Baie de Douarnenez.

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décembre. Mise en oeuvre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Baie de Douarnenez.pdf

pdf décembre. Désignation d'un délégué local des élus pour le CNAS.

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décembre. Désignation d'un délégué local des élus pour le CNAS.pdf

pdf décembre. Dossier d’autorisation d’installation d’un élevage bovin implanté au lieu dit Lannergat en

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décembre. Dossier d’autorisation d’installation d’un élevage bovin implanté au lieu dit Lannergat en Poullan sur Mer.pdf

pdf décembre. Demande de subvention pour le fonctionnement de l'école de musique.

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décembre. Demande de subvention pour le fonctionnement de l'école de musique.pdf

pdf décembre. Budget principal - décision modificative.2009

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