Les délibérations de 2010

Dossier Les délibérations de 2010

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pdf décembre. Vente de terrains situés au lieu-dit « Kerguesten » dans le quartier de Tréboul

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Vente de terrains situés au lieu-dit « Kerguesten »dec 2010.pdf

pdf décembre. Transfert et modification du marché de Douarnenez

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Transfert et modification du marché de Douarnenez dec 2010.pdf

pdf décembre. Tarifs du port de plaisance 2011

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Tarifs du port de plaisance 2011.pdf

pdf décembre. Tarifs de location pour mise à disposition de matériel - 2011

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Tarifs de location pour mise à disposition de matériel - 2011.pdf

pdf décembre. Tarification des gîtes des Plomarc’h 2011

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Tarification des gîtes des Plomarc’h 2011.pdf

pdf décembrre. Tarifs des droits de place 2011

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TARIFS DES DROITS DE PLACE EN 2011.pdf

pdf décembre. Tarifs des concessions des cimetières - 2011

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TARIFS DES CONCESSIONS DES CIMETIERES - 2011.pdf

pdf décembre. Tarifs des prestations eaux et assainissement

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TARIF DES PRESTATIONS EAU ET ASSAINISSEMENT dec 2010.pdf

pdf décembre.Subventions d’aide à l’organisation de manifestations sportives dec 2010

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Subventions d’aide à l’organisation de manifestations sportives dec 2010.pdf

pdf décembre.Subvention à l’Association « Un langoustier pour Douarnenez » dec 2010

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Subvention à l’Association « Un langoustier pour Douarnenez » dec 2010.pdf

pdf décembre.Subvention exceptionnelle à l'association « Jamais le jeudi »

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Subvention exceptionnelle à l'association « Jamais le jeudi » dec 2010.pdf

pdf décembre.Subvention exceptionnelle à l'association « Da Bep Lec'h »

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Subvention exceptionnelle à l'association « Da Bep Lec'h » dec 2010.pdf

pdf décembre. Subventions 2010 Comité des oeuvres sociales Ville de Douarnenez

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SUBVENTIONS 2010.pdf

pdf décembre. Subvention au lycée St Blaise pour l'organisation d'un bal

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SUBVENTION AU LYCÉE ST BLAISE POUR L'ORGANISATION.pdf

pdf décembre. Signature du contrat enfance jeunesse avec la CAF du sud Finistère 2010

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SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE.pdf

pdf décembre. Attribution de subventions aux écoles maternelle Victor Hugo et primaire Jules Verne

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SECTEUR SCOLAIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX.pdf

pdf décembreRétrocession de terrains par la Ville de Douarnenez à des particuliers rue Ar Véret 2010

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Rétrocession de terrains par la Ville de Douarnenez.pdf

pdf décembre. Rapport d’activité de la CCDZ et rapport annuel sur le prix et la qualité du service

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Rapport d’activité de la Communauté de Communes et rapport annuel sur le.pdf

pdf décembre. Rémunération des agents recenseurs 2010

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REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS dec 2010.pdf

pdf décembre. Relévement des tarifs des restaurants scolaires – année 2011

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RELEVEMENT DES TARIFS DES RESTAURANTS SCOLAIRES – ANNEE 2011.pdf