Les délibérations de 2011

Dossier Les délibérations de 2011

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pdf décembre.Tableau Marthe et Marie - Patrimoine inaliénable de l'église de Ploaré

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11.12.37 Tableau Marthe et Marie - Patrimoine inaliénable de l'église de Ploaré.pdf

pdf décembre. Adhésion à l'asso Port d'Intérêt Patrimonial

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11.12.36 Adhésion à l'asso Port d'Intérêt Patrimonial.pdf

pdf décembre. Adhésion à la marque Bretagne

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11.12.35 Adhésion à la marque Bretagne.pdf

pdf décembre. Dénomination de voies

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11.12.34 Dénomination de voies.pdf

pdf décembre rétrocession terrain à la SCI Atelier 3 d'architecture et d'urbanisme + mise à dispo terrai

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11.12.33 rétrocession terrain à la SCI Atelier 3 d'architecture et d'urbanisme + mise à dispo terrain à Dz Habitat.pdf

pdf décembre Désaffectation jardin public - déclassement terrains du domaine public au domaine privé de

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11.12.32 désaffectation jardin public - déclassement terrains du domaine public au domaine privé de la Ville.pdf

pdf décembre. Concours d'affiches les Vendredis en balade

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11.12.31 Concours d'affiches les Vendredis en balade.pdf

pdf décembre. Tarifs 2012 Port de plaisance

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11.12.30 Tarifs 2012 Port de plaisance.pdf

pdf décembre. Tarifs 2012 Visites de l'ile Tristan

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11.12.29 Tarifs 2012 Visites de l'ile Tristan.pdf

pdf décembre. Tarifs 2012 prestations Eau et assainissment

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11.12.28 Tarifs 2012 prestations Eau et assainissment.pdf

pdf décembre. Tarifs 2012 Eau et assainissement

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11.12.27 Tarifs 2012 Eau et assainissement.pdf

pdf décembre. Tarifs 2012 Gites des Plomarc'h

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11.12.26 Tarifs 2012 Gites des Plomarc'h.pdf

pdf décembre. Tarifs 2012 location de mise à dispo de matériel

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11.12.25 Tarifs 2012 location de mise à dispo de matériel.pdf

pdf décembre. Tarif 2012 concessions cimetières

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11.12.24 Tarif 2012 concessions cimetières.pdf

pdf décembre. Tarif 2012 Point Passion Plage

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11.12.23 Tarif 2012 Point Passion Plage.pdf

pdf décembre. Subv 2012 aux associations et organismes privés

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11.12.22 Subv 2012 aux associations et organismes privés.pdf

pdf décembre. Avenant convention pluriannuelle avec Toile d'essai

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11.12.21 Avenant convention pluriannuelle avec Toile d'essai.pdf

pdf décembre. Conv Ville-MJC signature avenant n°3

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11.12.20 Conv Ville-MJC signature avenant n°3.pdf

pdf décembre. Subv à l'OCCE école maternelle V. Hugo

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11.12.19 Subv à l'OCCE école maternelle V. Hugo.pdf

pdf décembre. Coup de pouce - subv à l'asso FINISTR'L

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11.12.18 Coup de pouce - subv à l'asso FINISTR'L.pdf