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Dossier Les délibérations de 2012

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pdf avril. Adhésion à Nautisme en Bretagne

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12.04.11 Adhésion à Nautisme en Bretagne.pdf

pdf avril. Admissions en non valeur.

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12.04.03 Admissions en non valeur.pdf

pdf avril. Cession gratuite d'un terrain situé au lotissement du Penty à la Commune

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12.04.22 Cession gratuite d'un terrain situé au lotissement du Penty à la Commune.pdf

pdf avril. Construction dun Centre nautique municipal - marché de maîtrise d'oeuvre

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12.04.19 Construction d'un Centre nautique - marché de maîtrise d'oeuvre.pdf

pdf avril. Convention Ville de Douarnenez - Atlantic Yacht Club

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12.04.18 Convention Ville de Douarnenez - Atlantic Yacht Club.pdf

pdf avril. Demande de subv. au CG pour le fonctionnement de l'école municipale de danse

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12.04.12 Demande de subv. au CG pour le fonctionnement de l'école municipale de danse.pdf

pdf Avril. Echanges de terrain avec MM. Bourdon dans les périmètres de protection des captage

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12.04.20 Echanges de terrain avec MM. Bourdon dans les périmètres de protection des captage.pdf

pdf avril. Lancement d'une consultation en vue de la Délégation du Service Public

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12.04.24 Lancement d'une consultation en vue de la Délégation du Service Public.pdf

pdf avril. Modification du temps de travail d'un agent à temps incomplet.

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12.04.02 Modification du temps de travail d'un agent à temps incomplet.pdf

pdf avril. Nouvelles dispositions tarifaires pour les activités du Centre des Arts

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12.04.04 Nouvelles dispositions tarifaires pour les activités du Centre des Arts.pdf

pdf avril. Nouvelles dispositions tarifaires pour les activités du Centre des Arts

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12.04.05 Tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement et de l'accueil périscolaire.pdf

pdf avril. Organisation de quatre mini camps été 2012

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12.04.07 Organisation de quatre mini camps été 2012.pdf

pdf avril. Périmètres de protection des captages de Kergaoulédan

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12.04.21 Périmètres de protection des captages de Kergaoulédan.pdf

pdf avril. Proposition de tarifs pour occupation de bâtiments communaux

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12.04.10 Proposition de tarifs pour occupation de bâtiments communaux.pdf

pdf avril. Rapport d'activité 2011 de la Délégation de Service Public de transport urbain de la Vill

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12.04.25 - Rapport d'activité 2011 de la Délégation de Service Public de transport urbain de la Ville de Douarnenez.pdf

pdf avril. Rétrocession du terrain d'assiette d'un talus par la Ville de Douarnenez - Impasse de Guern

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12.04.23 Rétrocession du terrain d'assiette d'un talus par la Ville de Douarnenez - Impasse de Guernesey.pdf

pdf avril. Secteur scolaire - attributions de suvbentions

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12.04.14 Secteur scolaire - attributions de suvbentions.pdf

pdf avril. Subv. aux associations Douarn'City Rockers et Emglev Bro Douarnenez

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12.04.15 Subv. aux associations Douarn'City Rockers et Emglev Bro Douarnenez.pdf

pdf avril. Subv. exceptionnelle à l'ensemble Chorale Mor-Gan

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12.04.16 Subv. exceptionnelle à l'ensemble Chorale Mor-Gan.pdf

pdf avril. Subv. exceptionnelle à la Stella Maris

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12.04.17 Subv. exceptionnelle à la Stella Maris.pdf