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Dossier Les délibérations de 2013

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pdf Déc. 2013 - 02 Fiscalité directe : vote des taux d'imposition pour l'année 2014

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Déc. 2013 - 02 - Fiscalité directe - vote des taux d'imposition pour l'année 2014.pdf

pdf Déc. 2013 - 03 Budget Primitif 2014 : Budget Principal Ville

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Déc. 2013 - 03 - Budget Primitif 2014 - Budget Principal Ville.pdf

pdf Déc. 2013 - 04 Budget Primitif 2014 : Budget Annexe Eau

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Déc. 2013 - 04 - Budget Primitif 2014 - Budget annexe eau.pdf

pdf Déc. 2013 - 05 Budget Primitif 2014 : Budget Annexe Assainissement

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Déc. 2013 - 05 - Budget Primitif 2014 - Budget annexe Assainissement.pdf

pdf Déc. 2013 - 06 Budget Primitif 2014 : Budget Annexe Port de plaisance

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Déc. 2013 - 06 - Budget Primitif 2014 - Budget annexe Port de plaisance.pdf

pdf Déc. 2013 - 07 Budget Eau : Décision modificative n° 2-2013

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Déc. 2013 - 07 - Budget Eau - Décision modificative n° 2-2013.pdf

pdf Déc. 2013 - 08 Budget Port de plaisance : Décision modificative N° 3-2013

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Déc. 2013 - 08 - Budget Port de Plaisance - Décision modificative n° 3-2013.pdf

pdf Déc. 2013 - 09 Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal

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Déc. 2013 - 09 - Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal.pdf

pdf Déc. 2013 - 10 Régime indemnitaire des conseillers des activités physiques et sportives

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Déc. 2013 - 10 - Régime indemnitaire des activités physiques et sportives.pdf

pdf Déc. 2013 - 11 Subv. à l'amicale du personnel des services de la ville de Douarnenez (APVDZ)

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Déc. 2013 - 11 - Subvention à l'amicale du personnel de Douarnenez (APVDZ).pdf

pdf Déc. 2013 - 12 Indemnités pour nuitée en déplacement

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Déc. 2013 - 12 - Indemnité pour nuitée en déplacement.pdf

pdf Déc. 2013 - 13 Programme pluriannuel de titularisation et organisation des sélections professionnell

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Déc. 2013 - 13 - Programme pluriannuel des sélections professionnelles.pdf

pdf Déc. 2013 - 14 Demande de subv. de la Compagnie Tintamar

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Déc. 2013 - 14 - Subvention à l'association Compagnie Tintamar.pdf

pdf Déc. 2013 - 15 Demande de subv. 2014 au CG29 pour le fonctionnement de l'école de musique

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Déc. 2013 - 15 -Demande de sub. au C. général pour l'école de musique et de danse.pdf

pdf Déc. 2013 - 16 Secteur scolaire : attribution de subventions

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Déc. 2013 - 16 - Secteur scolaire - Attribution de subventions.pdf

pdf Déc. 2013 - 17 Tarifs des concessions des cimetières

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Déc. 2013 - 17 - Tarifs des concessions des cimetières.pdf

pdf Déc. 2013 - 18 Tarifs du Port de plaisance

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Déc. 2013 - 18 - Tarifs du Port de Plaisance de Tréboul et de Port Rhu.pdf

pdf Déc. 2013 - 19 Tarifs du Centre nautique municipal

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Déc. 2013 - 19 - Tarifs du Centre Nautique municipal.pdf

pdf Déc. 2013 - 20 Redevance préservation ressources en eau

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Déc. 2013 - 20 - Redevance Préservation Ressourses en Eau.pdf

pdf Déc. 2013 - 21 Tarifs de l'eau et de l'assainissement

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Déc. 2013 - 21 - Tarifs de l'eau et de l'assainissement.pdf