Les délibérations de 2014

Dossier Les délibérations de 2014

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pdf 18 déc.2014-24 - Projet de voeu pour le maintien et le développement au Centre Hospitalier de DZ

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14-12-24 Projet de voeu pour le maintien et le développement au Centre Hospitalier de Douarnenez.pdf

pdf 18 déc.2014-23 - Échange de terrains avec Kan Ar Mor en vue du classement de la rue Le Joncour

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14-12-23 Échange de terrains avec Kan Ar Mor en vue du classement de la rue Le Joncour.pdf

pdf 18 déc.2014-22 - Classement de voies dans le domaine public communal et mise à jour du tableau

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14-12-22 Classement de voies dans le domaine public communal et mise à jour du tableau.pdf

pdf 18 déc.2014-21- Instauration d'un Projet Urbain Partenarial Boulevard Camille Réaud

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14-12-21 Instauration d'un Projet Urbain Partenarial Boulevard Camille Réaud.pdf

pdf 18 déc.2014-20 - Classes transplantées-suppression de l'indemnité versée aux enseignants

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14-12-20 Classes transplantées-suppression de l'indemnité versée aux enseignants.pdf

pdf 18 déc.2014-19 - Contrat Éducatif Local-Répartition de la subvention à reverser aux assos parten.

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14-12-19 Contrat Éducatif Local-Répartition de la subvention à reverser aux associations partenaires.pdf

pdf 18 déc.2014-18 - Renouvellement du contrat enfance jeunesse-Autorisation de signature avec la CAF

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14-12-18 Renouvellement du contrat enfance jeunesse-Autorisation de signature avec la CAF.pdf

pdf 18 déc.2014-17 - Renouvellement de la convention avec ADPEP29 pour le fonctionnement du PAEJ

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14-12-17 Renouvellement de la convention avec ADPEP29 pour le fonctionnement du PAEJ.pdf

pdf 18 déc.2014-16 - Organisation du bal des terminales-versement d'une subvention à St Blaise

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14-12-16 Organisation du bal des terminales-versement d'une subvention à St Blaise.pdf

pdf 18 déc.2014-15 - Attribution d'une subvention à un projet scolaire

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14-12-15 Attribution d'une subvention à un projet scolaire.pdf

pdf 18 déc.2014-14 - Demande de subvention : fonctionnement de l'école de musique et danse - 2015

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14-12-14 Demande de subvention pour le fonctionnement de l'école de musique et danse-Année 2015.pdf

pdf 18 déc.2014-13 - Tarifs 2015 du Port de plaisance Tréboul et de Port Rhu

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14-12-13 Tarifs 2015 du Port de plaisance Tréboul et de Port Rhu.pdf

pdf 18 déc.2014-12 - Tarif des prestations Eau et Assainissement 2015

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14-12-12 Tarif des prestations Eau et Assainissement 2015.pdf

pdf 18 déc.2014-11 - Tarifs de l'eau et de l'assainissement - Année 2015

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14-12-11 Tarifs de l'eau et de l'assainissement - Année 2015.pdf

pdf 18 déc.2014-10 - Tarifs des concessions des cimetières

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14-12-10 Tarifs des concessions des cimetières.pdf

pdf 18 déc.2014-09 - Désignation de représentants de la Commission d'évalution des charges-Dz Communauté

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14-12-09 Désignation de représentants de la Commission d'évalution des charges-Dz Communauté.pdf

pdf 18déc.2014-08 - Voirie d'intérêt communautaire-attribution d'un fonds de concours à Dz Communauté

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14-12-08 Voirie d'intérêt communautaire-attribution d'un fonds de concours à Douarnenez Communauté.pdf

pdf 18 déc.2014-07 - Intercommunalité - Transferts financiers 2014

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14-12-07 Intercommunalité - Transferts financiers 2014.pdf

pdf 18déc.2014-06 - Autorisation budgétaire spéciale - Autorisation de dépenses Budgets 2015

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14-12-06 Autorisation budgétaire spéciale - Autorisation de dépenses Budgets 2015.pdf

pdf 18déc.2014-05 - Budget Assainissement - Décision modificative N° 2

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14-12-05 Budget Assainissement - Décision modificative N° 2-2014.pdf