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Dossier Les délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2018

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pdf 01 fév 2018 03 - Modification de l'exécutif municipal

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03 - Modification de l'exécutif municipal.pdf

pdf 01 fév 2018 04 - Modification de la composition des commissions municipales

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pdf 01 fév 2018 05 - Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2018

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pdf 01 fév 2018 05a - Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2018

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01 fév. 2018 - 05a Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2018.pdf

pdf 01 fév 2018 06 - Adhésion au groupement de commandes de Douarnenez Communauté

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01 fév. 2018 - 06 Adhésion au groupement de commandes de Douarnenez Communauté.pdf

pdf 01 fév 2018 06a - Adhésion au groupement de commandes de Douarnenez Communauté

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pdf 01 fév 2018 07 - Intercommunalité – Transferts financiers 2017

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pdf 01 fév 2018 08 - Avance sur la subvention de fonctionnement 2018 du CCAS

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pdf 01 fév 2018 09 - Convention financière avec l’association « Festival de cinéma » et attribution de la subvention municipale au titre de 2018

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pdf 01 fév 2018 09a - Convention financière avec l'association Festival de cinéma

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01 fév. 2018 - 09a Convention financière avec l'association Festival de cinéma.pdf

pdf 01 fév 2018 10 - Convention pluriannuelle 2017 2018 2019 avec l’association Toile d’Essai et subventions de fonctionnement et exceptionnelle au titre de l’année 2018

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01 fév. 2018 - 10 Convention pluriannuelle 2017-2018-2019 avec l’association Toile d’Essai et subventions de fonctionnement et exceptionnelle au titre de l’année 2018.pdf

pdf 01 fév 2018 11 - Subvention sur le projet et de fonctionnement au Comité d'Animation des Gras 2018

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01 fév. 2018 - 11 Subvention sur le projet et de fonctionnement au Comité d'Animation des Gras 2018.pdf

pdf 01 fév 2018 12 - Subventions de fonctionnement et sur projets à l’association Rhizomes au titre de l’année 2018

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pdf 01 fév 2018 13 - Subvention à l’Amicale du Personnel des services de la Ville de Douarnenez et de Douarnenez Communauté

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pdf 01 fév 2018 14 - Versement d’une avance sur des contributions de fonctionnement aux OGEC – Année 2017 2018 classes maternelles

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pdf 01 fév 2018 15 - Versement d’une avance sur les contributions de fonctionnement aux OGEC – Année 2017 2018 classes élémentaires

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pdf 01 fév 2018 16 - Subventions sociales aux OGEC – Année scolaire 2017 2018 – Détermination de la subvention par rationnaire et versement d’une avance

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01 fév. 2018 - 16 Subventions sociales aux OGEC – Année scolaire 2017-2018 – Détermination de la subvention par rationnaire et versement d’une avance.pdf

pdf 01 fév 2018 17 - Contrat Éducatif Local - répartition de la subvention à reverser aux associations partenaires

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01 fév. 2018 - 17 Contrat Éducatif Local - répartition de la subvention à reverser aux associations partenaires.pdf

pdf 01 fév 2018 18 - Organisation du bal des lycéens - versement d’une subvention à l’OGEC Saint Blaise

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