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Dossier Les délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2018

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pdf 24 mai 2018- 14 Nouvelle semaine d’école : ouverture de l’accueil de loisirs du mercredi matin et à la journée complète

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pdf 24 mai 2018-03 AVAP : bilan de la concertation et arrêt du projet

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pdf 24 mai 2018-04 Contrat Groupe Risque Prévoyance du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2024

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pdf 24 mai 2018-05 Trx de restauration de la maison de maître de l’île Tristan - proposition d’exonération de pénalités

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pdf 24 mai 2018-06 Transfert des compétences Eau Assainissement : autorisation de signer les PV de transfert

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pdf 24 mai 2018-07 Transfert des compétences Eau Assainissement : constatation des écritures de régularisation de cession de stocks

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pdf 24 mai 2018-08 Approbation du protocole cadre, appel à candidature « Dynamisme des centre villes et bourgs ruraux »

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pdf 24 mai 2018-09 Restauration et reconfiguration des estacades du Port Musée - demande de subv. au titre de la DSIL

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pdf 24 mai 2018-10 Réserves muséographiques du Port Musée : demande de subv. au titre du Contrat de Territoire 2015-2020

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pdf 24 mai 2018-11 Travaux d’éclairage public et de mise en lumière du port du Rosmeur - demande de subv. dans le cadre du contrat de ruralité

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pdf 24 mai 2018-12 Désignation du titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles

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pdf 24 mai 2018-13 Saison d’été 2018 de l’accueil de loisirs-tarifs et modalités d’organisation des mini camps et des nuitées

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pdf 24 mai 2018-15 Demande de domiciliation du siège social de l’association « Bretagne Histoire Vivante »

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pdf 24 mai 2018-16 Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté du Ris

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pdf 24 mai 2018-17 Demande de déclassement de terrains dépendant du domaine public maritime au Port Rhu

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pdf 24 mai 2018-18 Acquisition d’une friche industrielle au 54 rue Henri Barbusse – ex usine Cook

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pdf 24 mai 2018-19 Cession gratuite à la Ville par la SNC LIDL d’un terrain nécessaire à la réalisation d’un giratoire

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pdf 24 mai 2018-20 Acquisition de terrain aux Consorts Quemener/Le Foc'h pour l’aménagement d’un giratoire rue du Commandant Fernand

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pdf 24 mai 2018-21 Vente d'un délaissé communal situé rue Salvador Allende

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