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Dossier Les délibérations du Conseil Municipal du 25 octobre 2018

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pdf 25 oct. 2018 - 03 Budget Ville : décision modificative n° 2-2018

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pdf 25 oct. 2018 - 04 Procédure de désaffectation des biens transférés

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pdf 25 oct. 2018 - 05 Admission en non valeur

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pdf 25 oct. 2018 - 06 Construction du Centre nautique : proposition d’exonération de pénalités de retard des lots n° 1, 2, 4, 6, 7, 8, 10, 11, 12 et 13

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pdf 25 oct. 2018 - 07 Mise à jour du tableau des emplois

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pdf 25 oct. 2018 - 08 Délibération cadre actant les emplois existant au sein de la Ville de Dz

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pdf 25 oct. 2018 - 09 Mise à jour du régime indemnitaire

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pdf 25 oct. 2018 - 10 Adhésion à la convention de participation «prévoyance» proposée par le CDG29

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pdf 25 oct. 2018 - 11 Convention financière avec Dz Communauté et contribution financière pour le fonctionnement de l'école de musique et danse 

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pdf 25 oct. 2018 - 12 Eglise du Sacré-Coeur : travaux de réfection des enduits intérieurs-acceptation d’un fonds de concours

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pdf 25 oct. 2018 - 13 Subvention exceptionnelle d'aide aux déplacements au championnat du monde de Wave Ski à l'Armor Kayak Club

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pdf 25 oct. 2018 - 14 Tarifs des prestations du Centre nautique municipal – Année 2019

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pdf 25 oct. 2018 - 15 Demande de siège social dans un bâtiment communal par l'association "Avec ceci ce sera ?"

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pdf 25 oct. 2018 - 16 Modification de la convention signée entre la commune de Douarnenez et la commune de Le Juch

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pdf 25 oct. 2018 - 17 Acquisition de terrain à M. et Mme Le Berre pour élargissement de la rue de l'Aubépine

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pdf 25 oct. 2018 - 18 Demande de subvention en vue de l'acquisition d'une friche industrielle

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pdf 25 oct. 2018 - 19 Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité de l’eau potable et de l’assainissement de Douarnenez

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pdf 25 oct. 2018 - 20 Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du SPANC

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pdf 25 oct. 2018 - 21 Rapport d'activité 2017 du SDEF

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