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Dossier Les délibérations du Conseil municipal du 3 octobre 2019

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pdf 03 oct. 2019-03 Rapport d’observations définitives de la CRC sur la gestion des exercices 2012 et suivants

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pdf 03 oct. 2019-04 Admissions en non valeur

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pdf 03 oct. 2019-05 Mise à jour du tableau des emplois

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pdf 03 oct. 2019-06 Contrat de prévoyance : révision de la participation employeur

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pdf 03 oct. 2019-07 Versement transport : révision du taux de versement

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pdf 03 oct. 2019-08 Convention Ville de Douarnenez – Association des Nageurs Sauveteurs de la Baie

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pdf 03 oct. 2019-09 Convention Ville de Douarnenez – Association Douarnenez Natation

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pdf 03 oct. 2019-10 Convention financière avec Dz Communauté pour le fonctionnement de l’école de musique et danse - année 2019

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pdf 03 oct. 2019-12 Demande de subvention auprès de la DRAC - conservation et de la restauration des collections du Port-musée

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pdf 03 oct. 2019-14 Subv. exceptionnelle à l’association SRD pour l’organisation du Grand Prix Valdys Multi 50

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pdf 03 oct. 2019-15 Subv. à l’association Emglev Bro Douarnenez pour l'organisation du festival Dispar Amzer

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pdf 03 oct. 2019-16 Subv. à l’association Le paradoxe du singe savant pour la création d’un spectacle

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pdf 03 oct. 2019-17 Tarifs 2020 des prestations du Centre d’hébergement des classes de mer

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pdf 03 oct. 2019-18 Vente du catalogue De la limite à la marge

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pdf 03 oct. 2019-19 Vente du livre A Douarnenez faut savoir naviguer

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pdf 03 oct. 2019-20 Vente à particuliers d’un terrain communal situé rue Anatole France

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pdf 03 oct. 2019-21 Cession gratuite à la Commune de Douarnenez par des particuliers - parcelle BC 82 chemin du Moulin de Kerguesten

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