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Dossier Les délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2019

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pdf 31 janv. 2019-03 Modification de la composition des commissions municipales

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pdf 31 janv. 2019-04 Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2019

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pdf 31 janv. 2019-05 Avance sur la subvention de fonctionnement du CCAS – Exercice 2019

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pdf 31 janv. 2019-06 Provisions comptables pour créances douteuses

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pdf 31 janv. 2019-07 Information sur la modification de la Commission d’Appel d’Offres

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pdf 31 janv. 2019-08 Subvention à l’Amicale du Personnel des services de la Ville de Douarnenez

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pdf 31 janv. 2019-09 Convention financière avec l'association Festival de Cinéma et attribution de la subv.- année 2019

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pdf 31 janv. 2019-10 Subventions de fonctionnement et sur projets à l’association Rhizomes - année 2019

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pdf 31 janv. 2019-11 Subvention sur projet au Comité d’Animation des Gras de Douarnenez au titre de l’année 2019

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pdf 31 janv. 2019-12 Subventions de fonctionnement et exceptionnelle à l'association Toile d’Essai - année 2019

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pdf 31 janv. 2019-13 Contrat Éducatif Local : répartition de la subvention à reverser aux associations partenaires

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pdf 31 janv. 2019-14 Versement des avances sur les contributions de fonctionnement aux OGEC - classes maternelles

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pdf 31 janv. 2019-15 Versement des avances sur les contributions de fonctionnement aux OGEC - classes élémentaires

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pdf 31 janv. 2019-16 Subventions sociales aux OGEC : détermination de la subvention par rationnaire et versement des avances

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pdf 31 janv. 2019-17 École élémentaire Marie Curie  : attribution de subventions à des actions éducatives et culturelles

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pdf 31 janv. 2019-18 Tarif d’inscription aux stages de danse dispensés par des intervenants extérieurs

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pdf 31 janv. 2019-19 Tarifs des prestations du service Environnement – Espaces naturels – île Tristan

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pdf 31 janv. 2019-20 Immatriculation des 2 copropriétés avec logements impliquant la Commune de Douarnenez 

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