Dossier Urbanisme

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pdf Nuancier (4481 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.82 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°4 (518 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.95 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°3 (397 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.52 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°2 (433 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.73 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°1 (466 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.05 MB)
pdf Règlement AVAP - Arrêt 2018 (491 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf AVAP - Rapport de présentation (743 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.04 MB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - Notice d'information (364 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 608 KB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - formulaire de déclaration (369 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 788 KB)
pdf Formulaire de déclaration préalable de travaux (Cerfa 13703-06) (618 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 616 KB)
pdf ZPPAUP - Règlement (1671 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (1159 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (1312 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (1744 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (684 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (845 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (2861 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (1243 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (941 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (1131 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)