Dossier Urbanisme

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pdf Nuancier (5128 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.82 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°4 (637 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.95 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°3 (493 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.52 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°2 (511 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.73 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°1 (557 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.05 MB)
pdf Règlement AVAP - Arrêt 2018 (565 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf AVAP - Rapport de présentation (854 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.04 MB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - Notice d'information (433 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 608 KB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - formulaire de déclaration (431 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 788 KB)
pdf Formulaire de déclaration préalable de travaux (Cerfa 13703-06) (729 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 616 KB)
pdf ZPPAUP - Règlement (1822 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (1266 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (1484 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (1964 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (807 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (979 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (3247 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (1354 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (1013 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (1213 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)