Dossier Urbanisme

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pdf Nuancier (1693 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.82 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°4 (246 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.95 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°3 (191 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.52 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°2 (212 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.73 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°1 (231 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.05 MB)
pdf Règlement AVAP - Arrêt 2018 (230 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf AVAP - Rapport de présentation (416 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.04 MB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - Notice d'information (179 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 608 KB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - formulaire de déclaration (183 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 788 KB)
pdf Formulaire de déclaration préalable de travaux (Cerfa 13703-06) (280 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 616 KB)
pdf ZPPAUP - Règlement (1048 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (715 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (821 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (1133 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (457 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (507 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (1825 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (754 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (673 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (829 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)