Dossier Urbanisme

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pdf Nuancier (2115 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.82 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°4 (298 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.95 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°3 (229 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.52 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°2 (256 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.73 MB)
pdf AVAP - Plan de règlement n°1 (273 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.05 MB)
pdf Règlement AVAP - Arrêt 2018 (276 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf AVAP - Rapport de présentation (476 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.04 MB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - Notice d'information (213 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 608 KB)
pdf Taxe Locale pour la Publicité Extérieure - formulaire de déclaration (217 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 788 KB)
pdf Formulaire de déclaration préalable de travaux (Cerfa 13703-06) (334 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 616 KB)
pdf ZPPAUP - Règlement (1175 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.68 MB)
pdf Plan Communal de Sauvegarde - Mis à jour le 6 décembre 2017 (809 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 6.66 MB)
pdf PLU - Plan Sud (907 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 8.63 MB)
pdf PLU - Plan Nord (1259 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.92 MB)
pdf Rapport de présentation du PLU (499 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 49.61 MB)
pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (571 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 12.75 MB)
pdf Règlement du PLU (2068 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) approuvé le 26 octobre 2017 (836 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.96 MB)
pdf Plan de délimitation des Sites classés, de la ZPPAUP (SPR) et des Monuments Historiques (720 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.61 MB)
pdf Zonage des eaux pluviales - Ville de Douarnenez - juillet 2017 (888 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 134 KB)